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Marques déposées par Automobile-Club des Deux-Sèvres
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AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE
Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association

Numéro de dépôt :
4219936
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE de Automobile-Club des Deux-Sèvres

Présentation de la marque AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par Automobile-Club des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association domicilié(e) 49 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile-Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX domicilié(e) 49 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France.

La marque AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

Automobile-Club des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE , ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES , AUTOMOBILE – CLUB DES DEUX-SEVRES , Association Sportive Automobile-Club deux-sèvres


Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association - 49 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France


Automobile-Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX - 49 Avenue de la Rochelle - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.